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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE
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PRO SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO SEMENCES
CAAHMRO GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
3987617
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
PRO SEMENCES de CAAHMRO GROUPE

Présentation de la marque PRO SEMENCES

Déposée le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRO SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE domicilié(e) 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAAHMRO GROUPE domicilié(e) 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque PRO SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SEMENCES est expirée depuis le 5 mars 2023.

CAAHMRO GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : D MOUSS TOIT SOL , PRO DU JARDIN , PRO ARROSAGE


CAAHMRO GROUPE, SAS - 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


CAAHMRO GROUPE - 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plants ; fourrages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.